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Conditions Générales de Vente
Attention veuillez lire attentivement les conditions générales ci-dessous avant toute utilisation de ce site web.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site
www.bushidoshop.com  suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.
Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes.
Ce clic à valeur de "signature numérique’"
Objet :
Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus dans notre catalogue électronique, dans le cadre d'un système de vente à distance.
Le contrat établi en cas de commande effective dans le cadre et selon les conditions visées aux présentes conditions générales de vente,relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu'elle résulte notamment du Code de la consommation, ainsi que des dispositions particulières visées ci-après.
Confirmation de commande :
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail
à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
 
Preuve de la transaction :
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Bushidoshop dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Informations sur les produits :
Les produits proposés dans le catalogue électronique et dont la vente à distance est régie par les présentes conditions générales de vente ont les caractéristiques essentielles suivantes :
  • Produits concernés : la dénomination, le conditionnement, la quantité ainsi que les particularités sont précisés pour chacun des produits dans le catalogue électronique.
  •  L'ensemble de ces éléments est repris lors de la commande effectuée par l'acheteur. En toute hypothèse, les photos de présentation des produits proposés dans le catalogue électronique ne sont pas contractuelles, et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l'égard de l'acheteur.
  • Zone géographique de couverture de l'offre : l'offre visée aux présentes conditions générales de vente est limitée à la France métropolitaine et l'europe.
  • Zone géographique de livraison : l'offre visée aux présentes conditions générales de vente est limitée à la même zone.
  • Disponibilité du bien ou du service : les produits présentés dans le catalogue électronique et dont la vente à distance est régie par les présentes conditions générales de vente, sont disponibles tant que le produit concerné apparaît sur le catalogue électronique et dans la limite des stocks.

  • Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci :
    Nos prix sont valables pour la journée.
    Les offres de vente contenues dans le catalogue électronique, régies par les présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout produit contenu dans ce catalogue tant que celui-ci demeure en ligne ou jusqu'à épuisement du stock.
    Le prix est indiqué pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique.
    Le prix s'entend pour les particuliers, toutes taxes comprises, telles que ces taxes sont fixées à la date de l'acceptation de l'offre par l'acheteur dans les conditions visées à l'article 6 ci-après. Le prix garanti à l'acheteur est celui figurant sur le catalogue électronique à la date de l'achat, lequel est matérialisé par l'acceptation de l'offre par l'acheteur dans les conditions visées à l'article 6 ci-après. Le prix doit être payé en intégralité à la livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant sur son catalogue électronique.

    Modes de règlement:  

    Par Paypal:

    Veuillez suivre les indications lors de votre commande.

    Si vous n'avez pas encore de compte paypal,ouvrez un compte gratuit paypal,avec une adresse e-mail.Muni de votre carte CB,y déposez les fonds nécéssaires correspondant au montant total de votre commande,et envoyer cette somme sur le compte paypal de bushidoshop.Après réception et confirmation de votre paiement  nous vous enverrons votre colis,et son numero de suivi par email.

    par chèque:

    A partir d'un montant minimum de 350 euros TTC.

    en dessous votre chèque ne sera pas traiter. la commission prise par notre banque est trop importante.nous vous prions de bien vouloir nous excuser et vous remercions de votre compréhension.Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France .La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque,.Après confirmation et validation des fonds sur notre compte en banque,nous vous enverrons votre colis,ainsi que son numéro de suivi par email.La durée de l'ensemble de cette opération,est de 30 jours maximum.Le chèque devra être établi à l'ordre de

    Modalité de livraison :

    Dès réception du règlement intégral du client,et de la disponibilité du stock,
    la commande est traitée et expédiée (sous condition du stock disponible),dans les plus brefs délais, par le transporteur Ems japan post.
    le délai de réception pour la France métropolitaine est 5 à 7 jours ouvrables,hors jours fériés et vacances scolaires.
    le délai de réception est donné a titre indicatif,car nous ne pouvons pas etre tenu responsable du retard encouru par le transporteur postal Chronopost
    le client est informé par email,du numéro de suivi du son colis,afin de permette la bonne réception.
    Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

    Après vérification,tous produits partent de nos locaux complet et en parfait état. Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard une perte ou détérioration ou quel le produit s’égare. Dans un tel cas, nous ne pourrons pas etre tenu responsable,l'acheteur devra contacter le transporteur pour se fera rembourser à la hauteur de la somme convenu a cette effet.

    Frais & taxe douanières :

    Nos produits sont commercialisés sur le sol japonais,Le client est considéré comme importateur par la législation de son pays,il est de sa responsabilité de vérifier que ses achats soit conformes à la législation de son pays de résidence.

    Conformément à la réglementation en vigueur de la douane française,toute importation de produits hors CEE,est soumis a une tarification spécifique et imposable de diverses taxes douanière.

    Ces frais supplémentaires sont a la charge de l'acheteur et doivent etre acquittés.

    Du Japon,nous n'avons aucun contrôle et ne pouvons etre tenu responsable du montant,ou du moyen de paiement de ces taxes.

    Afin de connaitre précisément les formalités,veuillez svp contacter le bureau de douane de votre pays.

    Dans les cas ci-dessous les frais de réexpédition seront à la charge de l'acheteur. Les colis retournés au vendeur sans avis préalable,pour les motifs suivants: 

    • Mauvais renseignements donnés par l'acheteur sur son identité et sur ses coordonnées de livraisons (nom,prénom,numéro de téléphone joignable)
    • Destinataire inconnu à l'adresse indiquée (PA) (pas de nom sur la boite à lettre,déménagement)
    • Mauvaise adresse de livraison ou incomplète (RC) (Numéro de rue,avenue,bâtiment,porte,escalier..)
    • Numéro de porte codé non-renseigné ou erroné (CO) (double porte,interphone)
    • Colis présenté et refusé
    • Refus de s'acquitter de la taxe douanière et autres taxes.
    • Colis non-réceptionné au bureau de poste dans les délais demandés
    • Non-satisfait du produit

    Bushidoshop ne serait etre tenu responsable des retours de colis pour les raisons énoncées ci-dessus.

    Dans le cas d'un retour de colis,nous contacterons l'acheteur pour l'informer,et lui ferons parvenir en pièce jointe la photo de son colis.

    Concernant les frais de re-expéditions à la charge de l'acheteur,nous lui enverrons une demande de paiement Paypal qu'il devra nous régler dans les plus brefs délais.

    Faute de non réglement de ces frais ,dans un délai de 30 jours,les produits seront remis en vente.

    La commande de l'acheteur sera définitivement annulée,aucun accord à l'amiable,ni même de remboursement ne pourra etre envisagé.

    Problème de livraison du fait du transporteur:

    Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…)
    devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.

    Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.

    Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’adresse du vendeur.

    Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.

    Erreurs de livraison :
    Le consommateur devra formuler auprès du vendeur, dans un délais raisonnable  toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

    La formulation de cette réclamation auprès du vendeur pourra être faite à .

    Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

    En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état  impeccable à l’adresse du vendeur.

    Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable du vendeur, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.

    Les frais d’envois sont à la charge du vendeur, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.

    Garantie des produits:
    Après traitement et acceptation de la réclamation,le vendeur s'engage dans la mesure du possible, à échanger ou à rembourser tout produit endommagé ou non conforme à ce qui est attendu. Si l'acheteur opte pour un échange,celui-ci ne peut porter que sur un produit strictement identique et de même valeur à celui initialement commandé par l'acheteur, sauf si le produit concerné n'est plus disponible à la date de la mise en œuvre de la garantie contractuelle, soit provisoirement, soit du fait de la disparition du produit du catalogue électronique.
    Dans ce cas, un produit similaire à celui initialement livré est proposé à l'acheteur, dans les meilleurs délais.
    Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

    Droit d'annulation de commande
    Aucune annulation totale ou partielle de commande confirmée par écrit avec A.R. de la part de l'acheteur ne peut être acceptée sauf accord de notre part. Dans ce cas, nous facturons 7.90 Euros majorés de 1% du montant total de la commande annulée, en contrepartie du préjudice et des frais occasionnés par Paypal pour cette annulation.

    Droit de rétractation:
    Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de sept (7) jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas,l'acheteur  ne dispose pas de droit de rétractation pour les produits personnalisés, ou encore pour les biens soumis à fluctuations des marchés financiers.. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. le client devra nous informer  par courriel.Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client du vendeur. Le produit devra être retourné à l’adresse du vendeur.

    Les produits sensibles (tels DVD, CD, Logiciels) ne devront pas avoir été descellés, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.

    Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris,ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoie et de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

    En cas d’exercice du droit de rétractation, le vendeur fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de trente jours.

    Droits d’utilisation:
    L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.
    A défaut d'opposition expresse de sa part, l'acheteur donne son consentement à l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de sa commande, au titre du fichier de clientèle du vendeur,ainsi qu'à la diffusion de ces données à des tiers, sous réserve qu'un lien contractuel unisse le vendeur à ces tiers. Conformément à la loin° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'acheteur dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification.
    Force majeure :
    Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée,entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.
    Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.Si le cas de force majeur a une durée supérieure àune durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées parla partie lésée.De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus parla jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies,tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
    Non validation partielle :
    Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi,d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
     
    Non renonciation :
    Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.
     
    Protection des données personnelles:
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    En vertu de la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du Vendeur d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
     
    Litiges:
    Toute commande passée par l’intermédiaire du Site vendeur emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente du vendeur.
    nos conditions de vente sont soumis à la loi commerciale japonaise en vigueur

    En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

    A défaut,toutes contestations ou réclamations de la part de l'acheteur doit se faire devant le tribunal de Tokyo compétent aux traitement des litiges commerciaux